Conseils municipaux 2013

CM DU 24-01-2013

Consultez > L'ordre du jour
Consultez > Le procès verbal
Consultez > Les délibérations


CM DU 04-02-2013

Consultez > L'ordre du jour
Consultez > Le procès verbal
Consultez > La délibération


CM DU 25-02-2013

(faute de quorum la séance n'a pas eu lieu)

Consultez > L'ordre du jour

CM DU 01-03-2013

Consultez > L'ordre du jour
Consultez > Le procès verbal
Consultez > Les délibérations


CM DU 21-03-2013

Consultez > L'ordre du jour
Consultez > Le procès verbal
Consultez > Les délibérations


CM DU 04-04-2013

Consultez > L'ordre du jour
Consultez > Le procès verbal
Consultez > Les délibérations

CM DU 07-05-2013

Consultez > L'ordre du jour
Consultez > Le procès verbal
Consultez > Les délibérations

Consultez > La délibération d'approbation de la déclaration de projet en vue de la construction de deux courts de tennis clos et couverts
Consultez > L'annexe 1 - Textes régissant l'enquête publique et insertion dans la procédure
Consultez > L'annexe 2 - Notice déclaration de projet
Consultez > L'annexe 3 - Mise en compatibilité
Consultez > L'annexe 4 - Rapports et conclusions du commissaire enquêteur
Consultez > L'annexe 5 - Procès Verbal d'examen conjoint


CM DU 17-06-2013

Consultez > L'ordre du jour
Consultez > Le procès verbal
Consultez > Les délibérations
Consultez > Les annexes délibérations n°2013-07-02, 03, 11, 13 et 18
Consultez > L'annexe délibérations n°2013-07-01 Bilan concertation arrêt PLU
Consultez > L'annexe délibérations n°2013-06-07 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service eau potable 2012


CM DU 10-10-2013

Consultez > L'ordre du jour
Consultez > Le procès verbal
Consultez > Les délibérations
Consultez > Les annexes des délibérations finances DM n°1Veyrie, DM n°1, 2 et 3 du budget communal
Consultez > L'annexe de la délibération n°2013-10-12 synthèse rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable (1ere partie)
Consultez > L'annexe de la délibération n°2013-10-12 synthèse rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable (2e partie)


CM DU 28-11-2013

Consultez > L'ordre du jour
Consultez > Le procès verbal
Consultez > Les délibérations