Dossier d'enquête publique PLU

Vous trouverez ci-dessous le dossier d'enquête publique PLU.

- Consultez > la délibération de prescription du 8 novembre 2012
- Consultez > la délibération d'arrêt de juin 2014
- Consultez > la délibération d'arrêt du 8 juillet 2015
- Consultez > le bilan de concertation

RAPPORT DE PRÉSENTATION

- Consultez > La Pièce n°1.1
- Consultez > La Pièce n°1.2
- Consultez > La Pièce n°1.3

PADD

- Consultez > La Pièce n°2

ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP)

- Consultez > La Pièce n°3

RÉGLEMENT ÉCRIT

- Consultez > La Pièce n°4.1 Réglement écrit

RÉGLEMENT GRAPHIQUE

- Consultez > La Pièce 4.2.1
- Consultez > La Pièce 4.2.2

PPRN

Consultez > la pièce 5_2_2_PPRN-01
Consutez > L'arrêté 2012-341-0036
Consultez > Carte des aléas
Consultez > Fiches conseils
Consultez > Mesures techniques
Consultez > Rapport de présentation
Consultez > Règlement
Consultez > Zonage sur fond cadastral
Consultez > Zonage topo

PPRI

Consultez > la pièce 5_2_3_PPRI-01
Consultez > arrêté 2007-06598
Consultez > fiches-conseils
Consultez > mesures-techniques
Consultez > rapport-partie1
Consultez > rapport-partie2
Consultez > Reglement-1
Consultez > Reglement-2
Consultez > Reglement-3
Consultez > Zonage reglementaire du risque

AVIS PPA

Consultez > avis ddt etat
Consultez > Avis EP Scot Rurg plu Bernin
Consultez > avis ppa crpf
Consultez > avis ppa inao
Consultez > avis ppa sizov
Consultez > AVIS_CDPENAF_PROJET_PLU_BERNIN
Consultez > NOTIF_AVIS_PROJET_PLU_BERNIN

ENQUÊTE PUBLIQUE

Consultez > Note de présentation
Consultez > Avis_autorite_environnementale
Consultez > Textes-enq-publique-PLU

ANNEXES

Annexe 5-1
- Consultez > Le document graphique

Annexe 5-2
- Consultez > La liste récapitulative des servitudes d'utilité publique
- Consultez > La note Rte d'information relative aux lignes et canalisations électriques
- Consultez > Les servitudes d'utilité publique

Annexe 5-3
- Consultez > Le plan du réseau d'eau potable
- Consultez > La délibération de zonage d'assainissement des eaux usées de 2007
- Consultez > La délibération de modification de zonage d'assainissement des eaux usées de 2009
- Consultez > Le plan du zonage d'assainissement et aptitude des sols à l'assainissement non collectif de 2009
- Consultez > Le plan de modification du zonage d'assainissement des eaux usées de 2009
- Consultez > La notice explicative du SIZOV
- Consultez > La carte du zonage pluvial
- Consultez > La notice explicative du zonage des eaux pluviales
- Consultez > La notice des déchets du Grésivaudan
- Consultez > Le plan des déchetteries du Grésivaudan

Annexe 5-4
- Consultez > Le classement sonore des voies routières en Isère par communes
- Consultez > L'arrêté portant annexion de la révision du classement sonore des infrastructures de transports terrestres
- Consultez > L'arrêté préfectoral portant révision du classement sonore des infrastructures de transports terrestres

Annexe 5-5
- Consultez > L'arrêté de réglementation des semis et plantations d'essences forestières
- Consultez > Le plan de réglementation de boisement

Annexe 5-6
- Consultez > L'arrêté réglementant la publicité extérieure sur le territoire de la commune de Bernin