Projet de modification du PLU n° 1 2023 - BERNIN

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Cadre de vie

Projet de modification du PLU n° 1 2023

Rapport et conclusions

Rapport commissaire enquêtrice

Conclusions commissaire enquêtrice

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1.

Notice explicative

Règlement écrit

Orientations d'Aménagement et de Programmation

Règlement graphique zonage

Règlement graphique prescriptions

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2. Avis

2.1. Avis des PPA- MRAE

Avis de l'état modification n°1 PLU Bernin

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3. Dossier administratif

3.1. Affichage légale

Affichage Chemin des Casernes

Affichage Chemin des Communaux

Affichage Groupe Scolaire

Affichage Mairie

Affichage Place de la Bascule

3..2. Délibération du conseil municipal

Délibération du conseil municipal du 9 juin

3.3. Arrêté d'ouverture d'enquête publique

Arrêté d’ouverture d'enquête publique de la modification n°1 du PLU

3.4. Décision du tribunal administratif

Décision designation commissaire enquêteur

3.5. Avis d'enquête publique

Avis d'enquête publique

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4. Annonces légales

Annonces légales modif n°1 PLU

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5. Remarques du public

Réunion de concertation du 28 juin 2023

Note de présentation de la réunion publique du 28 juin 2023 sur la modification n°1 du PLU

© Mairie de Bernin
496, Route Départementale
1090 - cedex 36 - 38190 BERNIN
Tél. 04 76 92 07 40
Email: mairie@bernin.fr