Le PLU approuvé en 2016

Le PLU de la commune de Bernin a été approuvé le 8 juin 2016.

RAPPORT DE PRÉSENTATION

Consulter > la pièce n°1.1 mise en contexte, diagnostic territorial et perspectives démographiques
Consulter > la pièce n°1.2 état initial de l'environnement
Consulter > la pièce n°1.3 justification du PADD, des OAP, du règlement écrit et du règlement graphique - incidences du PLU sur l'environnement

PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE (PADD)

Consulter > la pièce n°2 projet d'aménagement et de développement durable

ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP)

Consulter > la pièce n°3 orientations d'aménagement et de programmation (OAP)

RÉGLEMENT ÉCRIT

Consulter > la pièce n°4.1 règlement écrit

RÉGLEMENT GRAPHIQUE

Consulter > la pièce n°4.2.1
Consulter > la pièce n°4.2.2

ANNEXES

Annexe 5-1
Consulter > la pièce n°5.1 le document graphique

Annexe 5-2-1
Consulter > la liste récapitulative des servitudes d'utilité publique (SUP)
Consulter > la note Rte d'information relative aux lignes et canalisations électriques
Consulter > les servitudes d'utilité publique

Annexe 5-2-2
Consulter > l'arrêté approuvant le plan de prévention des risques naturels prévisibles
Consulter > la carte des aléas
Consulter > les fiches-conseils
Consulter > les mesures techniques
Consulter > le rapport de présentation
Consulter > le règlement
Consulter > le zonage réglementaire du risque (sur fond cadastral)
Consulter > le zonage réglementaire du risque (sur fond topographique)

Annexe 5-2-3
Consulter > l'arrêté portant approbation du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles pour le risque inondation dans la vallée du Grésivaudan, à l'amont de Grenoble par l'Isère
Consulter > les fiches-conseils
Consulter > les mesures-techniques
Consulter > le rapport de présentation (partie 1)
Consulter > le rapport de présentation (partie 2)
Consulter > le règlement (1)
Consulter > le règlement (2)
Consulter > le règlement (3)
Consulter > le zonage réglementaire du risque

Annexe 5-3-1
Consulter > le plan réseau d'eau potable

Annexe 5-3-2
Consulter > la délibération zonage d'assainissement des eaux usées (2007)
Consulter > la délibération de modification de zonage d'assainissement des eaux usées (2009)
Consulter > le plan de zonage d'assainissement et aptitude des sols à l'assainissement non collectif
Consulter > le plan de modification du zonage assainissement eaux usées 2009
Consulter > la notice explicative spécifique du SIZOV

Annexe 5-3-3
Consulter > la carte zonage pluvial
Consulter > la notice explicative du zonage des eaux pluviales du SIZOV

Annexe 5-3-4
Consulter > la notice déchets
Consulter > le plan des déchetteries du Grésivaudan

Annexe 5-4
Consulter > le classement sonore des voies routières en Isère par communes
Consulter > l'arrêté portant annexion de la révision du classement sonore des infrastructures de transports terrestres du département de l'Isère
Consulter > l'arrêté préfectoral portant révision du classement sonore des infrastructures de transports terrestres du département de l'Isère

Annexe 5-5
Consulter > l'arrêté de réglementation des semis et plantations d'essences forestières
Consulter > le plan de réglementation de boisement

Annexe 5-6
Consulter > l'arrêté réglementant la publicité extérieure sur le territoire de la commune de Bernin